Nouveautés IDEL et dernières recommandations de la HAS
Publié le :
13/12/2023
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2023
Source : www.actusoins.comLes dernières recommandations de la HAS sont les fondements essentiels pour garantir des soins de qualité. En tant qu’infirmiers libéraux, êtes-vous au fait des risques liés à l’utilisation des benzodiazépines ? Dans un domaine médical constamment en mutation, rester informé des dernières nouveautés IDEL et des objectifs fixés par les notes de cadrage définit la meilleure prise en charge de vos patients... Lire la suite
Historique
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Santé -Quelles sont les précautions à prendre au travail en cas de grand froid ?
Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travailLe ministère du Travail rappelle les précautions que l'employeur doit prendre...Source : entreprendre.service-public.fr
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Désactivation de l’identifiant unique sur les boîtes de médicaments dans le cadre de la sérialisation : publication du décret pour les pharmaciens d’officine en cas de non-respect
Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxDans le cadre de la lutte contre la falsification, les pharmaciens ont depuis...Source : www.ordre.pharmacien.fr
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Le Conseil de l’UE présente son bilan de l’application du
Publié le : 18/12/2023 18 décembre déc. 12 2023Droit de la propriété intellectuelle / RGPDConformément à l’article 97 du RGPD, la Commission devra présenter au Parleme...Source : open.lefebvre-dalloz.fr
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Rappel de paiement d’heures supplémentaires et énième rappel concernant la charge de la preuve
Publié le : 18/12/2023 18 décembre déc. 12 2023Droit du travail - Salariés / Relation individuelles au travailDans une affaire portée à la connaissance de la Cour de cassation le 15 novem...Source : www.lemag-juridique.com
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JO 2024 : certaines entreprises vont pouvoir suspendre le repos hebdomadaire de leurs salariés
Publié le : 14/12/2023 14 décembre déc. 12 2023Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travailLe décret du 23 novembre 2023 ouvre temporairement, et sous conditions, à cer...Source : www.lemag-juridique.com
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Nouveautés IDEL et dernières recommandations de la HAS
Publié le : 13/12/2023 13 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des infirmiersLes dernières recommandations de la HAS sont les fondements essentiels pour g...Source : www.actusoins.com
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Maladie professionnelle : le CMI constitue une dérogation légale au secret médical
Publié le : 12/12/2023 12 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxLuc Goupil, médecin-conseil, responsable de mission nationale à l’Assurance M...Source : www.ameli.fr
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Indemnité de congés payés comprise dans la rémunération forfaitaire : attention à la rédaction de la clause
Publié le : 11/12/2023 11 décembre déc. 12 2023Droit du travail - Salariés / Relation individuelles au travailS'il est possible d'inclure l'indemnité de congés payés dans la rémunération...Source : www.lemag-juridique.com
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RGPD : la Cour de justice de l’UE précise les conditions d’imposition des amendes
Publié le : 11/12/2023 11 décembre déc. 12 2023Droit de la propriété intellectuelle / RGPDLa Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu mardi 5 décembre un a...Source : www.euractiv.fr
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Ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire consécutive à une annulation et conséquences sur les licenciements prononcés
Publié le : 08/12/2023 08 décembre déc. 12 2023Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travailLa Cour de cassation a rappelé le 22 novembre dernier que dans le cas où le j...Source : www.lemag-juridique.com
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Licenciement et harcèlement moral : charge de la preuve
Publié le : 06/12/2023 06 décembre déc. 12 2023Droit du travail - Salariés / Relation individuelles au travailLorsque les faits invoqués dans la lettre de licenciement caractérisent une c...Source : www.lemag-juridique.com
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Annuaire de l’accessibilité des cabinets : une consultation pour améliorer l’accès aux soins
Publié le : 06/12/2023 06 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxL’annuaire de l’accessibilité des cabinets médicaux et paramédicaux vise à am...Source : sante.gouv.fr
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API : les recommandations de la CNIL sur le partage de données
Publié le : 05/12/2023 05 décembre déc. 12 2023Droit de la propriété intellectuelle / RGPDLes API sont de plus en plus utilisées pour transmettre des données et, sous...Source : www.cnil.fr