Nouveautés IDEL et dernières recommandations de la HAS
Publié le :
13/12/2023
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2023
Source : www.actusoins.comLes dernières recommandations de la HAS sont les fondements essentiels pour garantir des soins de qualité. En tant qu’infirmiers libéraux, êtes-vous au fait des risques liés à l’utilisation des benzodiazépines ? Dans un domaine médical constamment en mutation, rester informé des dernières nouveautés IDEL et des objectifs fixés par les notes de cadrage définit la meilleure prise en charge de vos patients... Lire la suite
Historique
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Fichier SIRENE : la CNIL clôture la mise en demeure contre le ministère de l’Économie
Publié le : 15/01/2024 15 janvier janv. 01 2024Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Le 3 avril 2023, la CNIL avait mis en demeure le ministère de l’Économie de r...Source : www.cnil.fr -
Du nouveau pour les cotisations sociales dues par les employeurs
Publié le : 15/01/2024 15 janvier janv. 01 2024
Les cotisations de Sécurité sociale à la charge des employeurs augmentent pou...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Hôpital : travail de nuit, du dimanche et jours fériés mieux indemnisé au 1er janvier 2024
Publié le : 09/01/2024 09 janvier janv. 01 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
L’indemnité forfaitaire pour le travail des dimanches et jours fériés et le t...Source : www.weka.fr -
RGPD : nouveau guide pour les services de prévention et de santé au travail
Publié le : 08/01/2024 08 janvier janv. 01 2024Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Afin d’accompagner les services de prévention et de santé au travail (SPST) d...Source : www.legisocial.fr -
Ablation d’un organe sain et information fausse délivrée en postopératoire au patient : la responsabilité du chirurgien est retenue
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Les IBODE en colère contre le projet de mesures transitoires sur 5 ans
Publié le : 20/12/2023 20 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers
Pour les représentants des infirmiers de blocs opératoires (IBODE), c’est de...Source : www.infirmiers.com -
Désactivation de l’identifiant unique sur les boîtes de médicaments dans le cadre de la sérialisation : publication du décret pour les pharmaciens d’officine en cas de non-respect
Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
Dans le cadre de la lutte contre la falsification, les pharmaciens ont depuis...Source : www.ordre.pharmacien.fr -
Le Conseil de l’UE présente son bilan de l’application du
Publié le : 18/12/2023 18 décembre déc. 12 2023Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Conformément à l’article 97 du RGPD, la Commission devra présenter au Parleme...Source : open.lefebvre-dalloz.fr -
Le taux de la cotisation AGS sera porté à 0,20 % au 1er janvier 2024
Publié le : 18/12/2023 18 décembre déc. 12 2023
Pour la première fois depuis 2017, le taux de la cotisation AGS augmente. A c...Source : www.efl.fr -
Nouveautés IDEL et dernières recommandations de la HAS
Publié le : 13/12/2023 13 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers
Les dernières recommandations de la HAS sont les fondements essentiels pour g...Source : www.actusoins.com
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Maladie professionnelle : le CMI constitue une dérogation légale au secret médical
Publié le : 12/12/2023 12 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
Luc Goupil, médecin-conseil, responsable de mission nationale à l’Assurance M...Source : www.ameli.fr -
RGPD : la Cour de justice de l’UE précise les conditions d’imposition des amendes
Publié le : 11/12/2023 11 décembre déc. 12 2023Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu mardi 5 décembre un a...Source : www.euractiv.fr -
Annuaire de l’accessibilité des cabinets : une consultation pour améliorer l’accès aux soins
Publié le : 06/12/2023 06 décembre déc. 12 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
L’annuaire de l’accessibilité des cabinets médicaux et paramédicaux vise à am...Source : sante.gouv.fr -
API : les recommandations de la CNIL sur le partage de données
Publié le : 05/12/2023 05 décembre déc. 12 2023Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Les API sont de plus en plus utilisées pour transmettre des données et, sous...Source : www.cnil.fr -
Responsabilité du fait des produits défectueux : la victime peut agir à l’encontre du producteur au sens de l’article 1240 du Code civil
Publié le : 30/11/2023 30 novembre nov. 11 2023Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
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